Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la formation exécutive. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services à tout moment.
Core Terms
This section outlines the operative conditions that govern use of the service, including scope, account responsibilities, payment handling, and cancellation-related administration. For assistance with account-specific questions, contact Contact.
03
Paiements et conditions commerciales
Operational ClauseTous les paiements effectués sur ce site doivent être conformes aux modalités indiquées lors de la transaction. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment.
04
Conditions commerciales générales
Administrative ClauseLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Veuillez consulter les conditions spécifiques lors de votre achat.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
07
Legal Clause 07
Droit applicable et litiges
Ces termes sont régis par les lois en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Legal Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.